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Marques déposées par madame PAYELLE Eveline
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POMPONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMPONNE
Mme PAYELLE Eveline, Reine, Léa

Numéro de dépôt :
92450069
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque POMPONNE

Déposée le 29 décembre 1992 par madame PAYELLE Eveline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « POMPONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est madame PAYELLE Eveline domicilié(e) 22 Rue St Vincent, 51150 AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PAYELLE - France.

La marque POMPONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPONNE est expirée depuis le 29 décembre 2002.

PAYELLE Eveline a également déposé les autres marques suivantes : DE MONDONVILLE


Mme PAYELLE Eveline, Reine, Léa - 22 Rue St Vincent, 51150 AMBONNAY - France


Mr PAYELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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